Mentions légales
Propriétaire du site
SAPGeerts
Siège social : Prugnolles - 19380 Forgès - France
N° Agrément : N/280709/F019/S/011
N° de SIRET : 513 626 309 00019
Création du site Internet
Lab2com
Siège social : 2, Brugier - 19380 Forgès - France
N° de SIRET : 514 066 554 00015
http://www.lab2com.fr
Hébergeur du site
OVH
Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France
SAS au capital de 500 000 €
RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00011
Propriété intellectuelle
L'ensemble de la structure, de l'interface, des programmes, des contenus textuels et des illustrations de ce site est la propriété exclusive de SAPGeerts. Il est interdit de les utiliser à des fins autres que celles de l'usage privé du copiste, dans le cadre d'un cercle individuel, familial ou professionnel.
Toute reproduction totale ou partielle de ce site par quelle que personne que ce soit, sans l'autorisation de SAPGeerts est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
